Amendé, il accuse le Bureau des autos d’erreur

«Que de temps et d’argent perdus à employer des personnes inutilement. Mais pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?», s’emporte Sébastien, un habitant de Champel et propriétaire d’un scooter. En cause, une décision du Bureau des autos genevois, qui a sanctionné ce retraité d’une amende de 100 francs pour ne pas avoir annoncé un changement d’adresse vers un autre canton. Une décision que Sébastien conteste, puisqu’il partage son temps entre deux domiciles et assure n’avoir jamais omis de relever son courrier.
En effet, après une missive envoyée par le Bureau des autos à une mauvaise adresse puis retournée à l’expéditeur, l’administration genevoise a considéré le scootériste comme «sans domicile connu», et a même effectué une publication dans la Feuille d’avis officielle (FAO) pour lui demander de se présenter au service.
Deux adresses?
«Après contrôle auprès de l’Office cantonal de la population et des migrations (OCPM), il apparaît que vous avez quitté Genève pour Begnins. Dès lors, n’ayant pas connaissance de votre nouvelle adresse, le service technique a publié sur la FAO ladite convocation, qui est ainsi valablement notifiée», détaille notamment l’Office cantonal des véhicules (OCV) dans une réponse datée du 11 décembre 2023.
Pourtant, Sébastien, qui a toujours conservé son ancienne adresse à Champel en plus de sa nouvelle adresse vaudoise, s’étonne de s’être ainsi fait confondre par l’administration. «C’est faux. L’adresse indiquée sur ma carte grise est toujours bonne, il suffisait de s’y référer. Je ne comprends pas pourquoi l’administration n’a pas simplement ouvert ce document», répond Sébastien. Et d’ajouter: «Je n’ai jamais manqué une inspection technique de mes véhicules en 30 ans, et mon scooter est garé la nuit dans un parking souterrain, en face de mon domicile secondaire à Champel, remplissant ainsi les conditions de l’OCPM d’immatriculation en plaques genevoises.»
Plus largement, le sexagénaire s’étonne que l’Office cantonal des véhicules prenne du temps pour effectuer lui-même des enquêtes afin de démasquer les oublis. «Est-ce vraiment son rôle? Le canton de Genève est parmi ceux qui comptent le plus de fonctionnaires par habitant. En multipliant les procédures stupides comme celle-ci, il en faudra encore bien davantage aux frais du contribuable.»
Mise à jour du permis
De son côté, le Bureau des autos défend sa décision. Le 8 février, un courrier envoyé au scootériste justifie: «Vous avez quitté Genève en décembre 2020 selon l’inscription à l’Office de la population et des migrations, sans en informer l’Office cantonal des véhicules. (…) Si vous conserviez le lieu de stationnement de votre véhicule à Genève, vous auriez dû, malgré tout, nous remettre votre permis de circulation pour sa mise à jour. Au vu de ce qui précède, il n’y a pas lieu d’annuler l’émolument de décision de retrait relatif à notre facture», détaille laconiquement l’Office.
Pas de quoi calmer le scootériste, qui, bien qu’il ait payé son amende, en veut à l’administration. «C’est vrai, j’aurais dû annoncer le changement d’adresse. Mais dans ce cas précis, je me retrouve à devoir payer une facture parce que le Bureau des autos a fait une erreur dans l’adresse. Ce n’est quand même pas normal.»